Mentions légales

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1. Éditeur du Site

Nom commercial : Cordes Sensibles Forme juridique : EURL au capital social de 1000 € Siège social : 260 Route de Favars - 19330 Favars RCS : Brive La Gaillarde n° 803 903 392 SIRET : 803 903 392 00014 Gérant / Directeur de la publication : Raphael Thérond E-mail : contact@cordessensibles.com

2. Hébergement du Site

Le Site est hébergé par :

Shopify International Limited Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande Site web : www.shopify.com

3. Activité

Le Site propose à la vente en ligne :

• des tirages photographiques artistiques ;
• des bouteilles en verre customisées (façon shibari) ;
• des cartes cadeaux valables sur l'ensemble du Site.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, photographies, visuels, logo, charte graphique) est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite (voir également les Conditions Générales d'Utilisation et de Vente du Site).

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le Site (commandes, formulaire de contact, cookies) est décrit dans la Politique de confidentialité du Site, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

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Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.

Médiation de la consommation : conformément à l'article L616-1 du Code de la consommation, en cas de litige avec un consommateur, celui-ci peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

9. Contact

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